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Date de création: 01.06.2021 23:00

Convocation du Conseil municipal du 3/06/2021

Le conseil municipal se réunira à la salle des fêtes, Gaston Miquel, le jeudi 03 juin 2021 à 19h
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 avril 2021
2021-22 — Affaires générales : installation d'un nouveau conseiller
2021-23 —Affaires générales : remplacement d'un membre au sein des commissions municipales 2021-24 — Affaires générales : désignation des membres du CCAS
2021-25 — Affaires générales : élection de la commission d'appel d'offres
2021-26 - Urbanisme - Demande de dérogation autorisant une construction hors des parties urbanisées de la commune
2021-27 - Ressources humaines : nature et durée des autorisations spéciales d'absence
2021-28 Ressources humaines : accomplissement de la journée de solidarité
2021-30 — Ressources humaines : création de deux emplois civiques
2021-31— Ressources humaines : suppression d'emplois permanents
2021-32 - Cumul d'activité illégal de Mme TORRES Magali : reversement des sommes perçues au titre des activités interdites, par voie de retenue sur le traitement
2021-33 - Finances — Rachat d'un emprunt souscrit auprès du Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées et souscription d'un nouvel emprunt auprès de la Banque Postale
2021-34 — Ressources humaines — convention de transfert des CET
Questions diverses


Mairie de Bessens
Place de la Fraternité
82170 Bessens
Tél : 05 63 02 57 73

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