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Exemples : évènements, services, démarches administratives
2026: délibérations
DELIB2026_01_rétrocession de l'impasse des lilas
DELIB2026_01_annexe
DELIB2026_02_exercice du droit de préférence sur deux parcelles
DELIB2026_02_annexe
DELIB2026_03_mise à disposition de la salle des fêtes dans le cadre des élections
DELIB2026_04_création d'un emploi no permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité
DELIB2026_05_reprise anticipée de résultats
DELIB2026_06_vote des taux de fiscalité directe locale
DELIB2026_07_modification du programme d'éclairage public 2025
DELIB2026_08_approbation de l'opération et du plan de financement d projet de maison des services au public
DELIB2026_09_Budget primitif 2026 commune
DELIB2026_09_annexe_arrêtés signatures
DELIB2026_09_annexe-document budgétaire
DELIB2026_10_annexe
DELIB2026_10_Approbation du compte de gestion 2025 du budgetb multiservices
DELIB2026_11_Annexe
DELIB2026_11_CA2025_multiservices
DELIB2026_12_affectation du résultat 2025 du budget multiservices
DELIB2026_13_budget 2026 multiservices
DELIB2026_13_annexe
DELIB2026_14_conclusion d'un crédit relai pour financer le projet de réhabilitation de l'église désacralisée de Lapeyrière
DELIB2026_15_autorisation de signer la convention d'installation d'un site de composatage aux écoles
DELIB2026_15_annexe
DELIB2026_16_élection du Maire
DELIB2026_17_fixation du nombre d'adjoints
DELIB2026_18_élection des adjoints au Maire
DELIB2026_19_lecture de la charte de l'élu local
DELIB2026_20_délégations du conseil municipal au Maire
DELIB2026_21_fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCASélection des membres élus du conseil d'administration du CCAS
DELIB2026_22_désignation des représentants de la commune au SDE82
DELIB2026_23_désignation des représentants de la commune aux instances de l'ARAC Occitanie
DELIB2026_24_désignation des représentants de la commune au SMAG
DELIB2026_25_désignation des représentants de la commune au SIAEP
CCAS2026_01_election de la vice-présidente
CCAS2026_02_élection de la vice-présidente déléguée
CCAS2026_03_délégations au Président et à la vice-présidente
CCAS2026_04_approbation du compte de gestion 2025 du CCAS
CCAS2026_04_annexe_compte de gestion 2025
CCAS2026_05_approbation du compte administratif 2025
CCAS2026_05_annexe1_arrêté
CCAS2026_05_annexe 2_compte administratif 2025 du CCAS
CCAS2026_06_affectation du résultat 2025 du CCAS
CCAS2026_07_approbation du budget 2026 du CCAS
CCAS2026_07_annexe1_arreté
CCAS2026_07_annexe2_BP2026
CCAS2026_08_organisation du goûter des aînés
CCAS2026_09_mise en place d'un dispositif d'accompagnement aux démarches administratives
DELIB2026_26_création d'un emploi temporaire lié à un accroissement d'activité
DELIB2026_27_autorisation donnée au Maire de recruter un agent contractuel
DELIB2026_28_Décision modificative du budget annexe multiservices
DELIB2026_28_annexe 1
DELIB2026_28_annexe 2
DELIB2026_29_autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits entre chapîtres
DELIB2026_30_proposition de candidats aux postes de membres titulaires et suppléants de la commission communale des impôts directs
DELIB2026_31_désignation des membres titulaires et suppléants de la commission locale d'évaluation des charges transférées
DELIB2026_32_proposition de candidats aux postes de membres titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs
DELIB2026_33_approbation de l'opération et du plan de financement de la maison d'accueil des services au public
DELIB2026_34_indemnités des adjoints au Maire et de la consillère municipale déléguée
DELIB2026_34_annexe
DELIB2026_35_annexe
DELIB2026_35_adhésion de la commune de Saint-Sardos au SMAG et modificiation de ses statuts
DELIB2026_36_désognation de délégués au comité nationale des oeuvres sociales (CNAS)
DELIB2026_37_droit à la formation des élus
DELIB2026_38_renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
DELIB2026_39_adoption du règlement intérieur du conseil municipal
DELIB2026_39_annexe
DELIB2026_40_création et composition de la commission municipale enfance jeunesse associations
DELIB2026_41_demande d'instauration d'une autorisation pralable de mise en locale et de délégation de sa mise en oeuvre à la commune
DELIB2026_42_convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive sur le périmètre de l'OAP des Capellas
DELIB2026_42_annexe
DELIB2026_43_projet de convention avec l'association Campagnes viantes 82
DELIB2026_43_annexe
DELIB2026_44_désignation des délégués et des suppléants pour les sénatoriales 2026
DELIB2026_45_création d'un emploi permanent d'adjoint administratif principal deuxième classe
DELIB2026_46_autorisation donnée au Maire de recruter un agent contractuel
DELIB2026_47_création d'une CAO à caractère permanent et fixation des modalités de dépôt des cadnidatures pour l'élection de ses membres
DELIB2026_48_élection des membres de la CAO
DELIB2026_49_création d'une commission de délégation de service public à caractère permanent et fixation des modalités de dépôt des candidatures pour l'élection de ses memres
DELIB2026_50_élection de la commission de délégation de service public
DELIB2026_51_institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
DELIB2026_52_encaissement et restitution partielles de cautions délivrées lors de la location de la salle des fêtes
DELIB2026_53_approbation de l'opération et du plan de financement de la rénovation globale des installations du stade
DELIB2026_54_approbation de l'opération d'aménagement d'un cabinet médical dans le local dit corbillard annexe de l'église
DELIB2026_55_compte de gestion 2025 du budget principal communal
DELIB2026_55_annexe
DELIB2026_56_compte administratif 2025 du budget principal communal
DELIB2026_57_affectation du résultat 2025 du budget principal communal
DELIB2026_56_annexe1
DELIB2026_56_annexe2
DELIB2026_56_annexe3
DELIB2026_58_décision modificative du budget principal communal
DELIB2026_58_annexe1
DELIB2026_58_annexe2
DELIB2026_59_compte administratif 2025 du budget annexe multiservices
DELIB2026_59_annexe1
DELIB2026_59_annexe2
DELIB2026_60_affectation du résultat 2025 du budget annexe multiservices
DELIB2026_61_décision modificative du budget annexe multiservices
DELIB2026_61_annexe1
DELIB2026_61_annexe2
DELIB2026_62_autorisation donnée au Maire de signer le PV de mise à disposition de la Communauté de communes des biens affectés à la compétence création, aménagement et entretien de la voirie
DELIB2026_62_annexe
DELIB2026_63_lauréat de l'AMI pour la création d'une couverture photovoltaique des terrains de futsal et padel et l'installation d'ombrières sur le parking d'accès et autorisation au Maire de signer les actes de mise en oeuvre du projet
DELIB2026_63_annexe 1
DELIB2026_63_annexe 2
DELIB2026_63_annexe3
DELIB2026_64-incorporation des parcelles cadastrées section ZL n°4 et section ZO n°8 au domaine prové communal en application du régime des "biens sans maître"
DELIB2026_64_annexe
DELIB2026_65_autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de la salle des fêtes au pôle politiques sociales de la Communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
DELIB2026_65_annexe
DELIB2026_66_octroi des subventions aux associations
2025: délibérations
DELIB2025_01_Rapport d'activité communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
DELIB2025_01_annexe
DELIB2025_02_DM provision
DELIB2025_03_Plan de financement réhabilitation de Lapeyrière (tranche2)
DELIB2025_04_plan de financement rénovation des vestiaires
DELIB2025_05_plan de financement pilotage énergétique des bâtiments
DELIB2025_06_acquisition d'une parcelle en vue d'une extension du boulodrome
DELIB2025_06_Annexe_plan
DELIB2025_07_Rétrocession à la commune de la voirie et de l'éclairage public du lotissement des Jonquilles
DELIB2025_07_Annexe_plan
DELIB2025_08_rétrocession à la commune de la voirie de l'impasse Eole
DELIB2025_08_Annexe_plan
DELIB2025_09_vente de la parcelle en nature de maison d'habitation et de jardin sise au 152 rue Jules Ferry
DELIB2025_09_Annexe_plan
DELIB2025_10_création d'un emploi non permanent en accroissement temporaire d'activité
DELIB2025_11_approbation de l'opération de rénovation des espaces mutli-sages du stade municipal
2DELIB2025_12_modifications statutaires du SDE
DELIB2025_12_Annexe_statuts du SDE modifiés
DELIB2025_13_organisation de jeux intervillages
DELIB2025_13_Annexe_convention
DELIB2025_13_annexe_règlement
DELIB2025_14_retrocession lotissement Cartatouche
DELIB2025_14_annexe-convention
DELIB2025_14_annexe_plan cadastral
DELIB2025_15_mise à disposition de tables et chaises
DELIB2025_15_annexe_règlement d'utilisation des biens
DELIB2025_16_sortie CMJ au Sénat
DELIB2025_17_CG2024_budget communal
DELIB2025_17_annexe_CG2024_commune
DELIB2025_18_CA_Commune
DELIB2025_18_annexe_CA2024
DELIB2025_19_afectation résultat 2024 budget communal
DELIB2025_20_vote des taux de fiscalité directe locale
DELIB2025_21_subventions aux associations
DELIB2025_22_avenant_contrat_d_equipement.pdf
DELIB2025_23_aménagement extérieurs Lapeyrière_plan de financement
DELIB2025_25_budget communal
DELIB2025_25_annexe_BP2025
DELIB2025_26_CG multiservices
DELIB2025_26_annexe_CG2024
DELIB2025_27_CA2024_multiservices
DELIB2025_27_annexe_CA multiservices
DELIB2025_28_affectation du resultat 2024 multiservices
DELIB2025_29_Budget multiservices 2025
DELIB2025_29_annexe_budget multiservices
DELIB2025_30_modification du reglement intervilages
DELIB2025_30_annexe_règlement modifié
DELIB2025_31_programme communes'haies 2025-2026
DELIB2025_31_annexe_convention
CCASDELIB2025_01_CG2024
CCASDELIB2025_01_annexe_CG2024
CCASDELIB2025_02_CA2024
CCASDELIB2025_02_annexe_CA2024
CCASDELIB_2025_03_affectation du résultat2024
CCASDELIB2025_04_budget 2025
CCASDELIBE2025_04_annexe_budget 2025
DELIB2025_32_mise à disposition de matériel communal: modification du règlement et convention type
DELIB2025_32_Annexe1_règlement d'utilisation des biens communaux
DELIB2025_32_Annexe2_convention
DELIB2025_33_Plan de financement de la tranche 2 de la réhabilitation de l'église de Lapeyrière
DELIB2025_34_plan de financement de la rénovation des espaces multiusages du stade
DELIB2025_35_modification du règlement d'Intervillages 2025
DELIB2025_36_transfert de la compétence éclairage public "maintenance" au SDE82
DELIB2025_36_annexe1
DELIB2025_36_annexe2
DELIB2025_36_annexe3
DELIB2025_37_modalités de la vente de la parcelle du 152 rue Jules Ferry
DELIB2025_38_création d'emploi temporaire en accroissement temporaire d'activité
DELIB2025_39_modification d'un emploi temporaire en accroissement temporaire d'activité
DELIB2025_40_repartition des sieges du conseil communautaire dans le cadre d'un accord local
DELIB2025_41_convention d'attribution du fonds de concours de la CCGSTG pour les travaux du stade
DELIB2025_41_annexe
DELIB2025_42_convention d'attribution d'un fonds de concours pour la tranche 2 du projet de réhabilitation de l'église de Lapeyrière
DELIB2025_42_annexe
DELIB2025_43_creation d'un mur séparatif en limite de propriété
DELIB2025_44_modification du règlement des marchés ponctuels dans le cadre de manifestations
DELIB2025_44_annexe
DELIB2025_45_convention de repartition des frais fu groupement de commande de fourniture de combustibles granulés bois
DELIB2025_45_Annexe 1
DELIB2025_45_Annexe 2
DELIB2025_46_avis sur le projet de modification n°1 du PLUI 12
DELIB2025_47_désaffectation du bâtiment pilotis
DELIB2025_47_Annexe
DELIB2025_48_vente de la parcelle C1205
DELIB2025_48_Annexe
DELIB2025_49_coordonnateur du recensement et agents recenseurs
DELIB2025_50_installation d'une nouvelle conseillère municipale
DELIB2025_51_ahdésion à la SPL ARAC Occitanie
DELIB2025_51_Annexe 1
DELIB2025_51_Annexe 2
DELIB2025_52_protocole de participation citoyenne
DELIB2025_52_Annexe
DELIB2025_53_rapport annuel du SPANC 2024
DELIB2025_53_Annexe
DELIB2025_54_Rapport annuel CCGSTG
DELIB2025_54_Annexe
DELIB2025_55_avenant à la convention d'adhésion au pôle informatique du CDG82
DELIB2025_56_création d'emploi permanent
DELIB2025_55_annexe
DELIB2025_57_rapport annuel déchets 2024
DELIB2025_57_annexe
DELIB2025_58_rapport annuel eau 2024
DELIB2025_58_annexe
DELIB2025_59_ligne de trésorerie
DELIB2025_è60_avis sur le projet de lac de Bessens
DELIB2025_61_réglement intérieur du périscolaire
DELIB2025_62_modification de la convention du service commun d'insruction
DELIB2025_62_annexe
DELIB2025_63_achat d'une parcelle
DELIB2025_63_annexe
DELIB2025_64_adhésion à la mutuelle santé proposée par le CDG82
DELIB2025_64_annexe
DELIB2025_65_octroi de chèques cadeaux aux agents
DELIB2025_66_suppression_de_plusieurs_emplois_permanents.pdf
DELIB2025_67_mise à jour du tableau des effectifs
DELIB2025_69_recrutement de 3 agents recenseurs en qualité de vacataires
DELIB2025_69_création d'un emploi non permanent en accroissement temporaire d'activité
DELIB2025_70-rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
DELIB2025_71_annulation de deux titres émis en doublons
DELIB2025_72_annulation d'un titre à la suite d'un jugement du TA
DELIB2025_73_décision modificative du budget communal
DELIB2025_74_modification du plan de financement du projet de réhablilitation de l'église de Lapeyrière
DELIB2025_75_convention de mécénat avec le Crédit agricole
DELIB2025_75_annexe
DELIB2025_76_programmation 2024 des travaux d'éclairage public
DELIB2025_78_programmation 2025 des travaux d'éclairage public
DELIB2025_78_autorisation d'engager de nouvelles dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
2024: délibérations
DELIB2024_01_Transfert d'une partie de la compétence approvisionnement en eau à la Communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
DELIB2024_01_annexe
DELIB2024_02_subventions aux associations
DELIB2024_03_reprise de concessions en l'état d'abandon au cimetière de Lapeyrière
DELIB2024_04_désaffectation et déclassement de voiries communales
DELIB2024_04_annexe.pdf
DELIB2024_05_autorisation de création de trois emplois liés à des accroissements temporaires d'activité
DELIB2024_06_modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
DELIB2024_07_rejet de la charte de collaboration entre les communes et la communauté de communes pour l'élaboration et les évolutions des documents d'urbanisme
DELIB2024_07_Annexe
DELIB2024_08_convention du service mutualisé d'instruction
DELIB2024_08_annexe
DELIB2024_09_charte des chantiers d'insertion des Jardins de Tembourel
DELIB2024_09_Annexe
DELIB2024_10_convention d'adhésion au service d'assistance à l'archivage
DELIB2024_10_annexe
DELIB2024_11_convention de répartition ds frais du groupement de commande granulés bois
DELIB2024_11_annexe
DELIB2024_12_avenant à la convention constitutive du groupement de commande granulés bois
DELIB2024_12_annexe
DELIB2024_13_compte de gestion 2024 de la commune de Bessens
DELIB2024_14_compte administratif du budget principal la commune
DELIB2024_15_affectation du résultat 2024 du budget principal la commune
DELIB2024_16_vote des taux de fiscalité directe locale
DELIB2024_17_subvention à l'association Bessens en fête
DELIB2024_18_approbation de l'opération et du plan de financement de la réfection du mur de soutènement en contrebas de l'église
DELIB2024_19_opération et plan de financement du projet d'éclairage du stade municipal
DELIB2024_20_Budget primitif du budget principal de la commune
DELIB2024_21_compte de gestion 2023 du budget multiservices
DELIB2024_22_compte administratif 2023 du budget multiservices
DELIB2024_24_budget principal 2024 du budget multiservices
DELIB2024_25_approbation du groupement de commande en matière d'énergie
DELIB2024_25_annexe
DELIB2024_26_Dispense d'évaluation environnementale dans le cadre de la déclaration de projet n°1 de la commune de Bessens emportant mise en compatibilité du PLUi
DELIB2024_27_acquisition de parcelles dans la perspective de la tranche 2 de la réhabilitation de l'église désacralisée de Lapeyrière
DELIB2024_28_réalisation d'un diagnostic des installations d'éclairage public
DELIB2024_28_annexe
DELIB2024_28_annexe
DELIB2024_29_convention relatiuve à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans la perspective du projet de réhabilitation de l'église désacralisée de Lapeyrière
DELIB2024_29_annexe
DELIB2024_30_modification du règlement d'utilisation des biens communaux et adoption de nouveaux modèles de convention de mise à disposition de la salle des fêtes
DELIB2024_30_annexe
DELIB2024_31_Mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation en vue de la sécurisation d'un immeuble
DELIB2024_31_annexe
DELIB2024_32_renouvellement de l'agrément pour l'accueil de volontaires en services civique
DELIB2024_33_Création d'un emploi lié à un accroissement temporaire d'activité
DELIB2024_34_attribution d'une subvention à la caisse des écoles pour le transport des élèves à la piscine
DELIB2024_35_projet éducatif territorial
DELIB2024_35_annexe 1
DELIB2024_35_annexe 2
DELIB2024_36_lancement d'une étude pour la réalisation d'un plan de référence
DELIB2024_36_annexe.pdf
DELIB2024_37_convention avec ENEDIS de mise à disposition constitutive de droits réels pour l'implantation d'un poste de distribution publique
DELIB2024_38_convention de financement avec la Fondation du patrimoine pour le projet de réhabilitation de l'église désacralisée de Lapeyrière
DELIB2024_39_convention de partenariat avec l'association Campagnes vivantes 82
DELIB2024_40_convention avec l'association Campagnes vivantes engageant la commune dans le projet Communes'haies 2024-2025
DELIB2024_41_vente d'un délaissé de voirie chemin des acacias
DELIB2024_41_annexe
DELIB2024_42_vente d'un délaissé de voirie impasse des jardins
DELIB2024_42_annexe
DELIB2024_43_vente d'un délaissé de voirie et d'une parcelle attenante au croisement du chemin des mûriers, de la rue des rosiers et de l'impasse de Garonne
DELIB2024_43_annexe 1
DELIB2024_43_annexe 2
DELIB2024_44_convention avec SNCF réseau sur la gestion du pont-route du chemin des Palanques
DELIB2024_44_annexe 1
DELIB2024_44_annexe 2
DELIB2024_45_création d'un poste dans le cadre d'un parcours emploi compétence (PEC)
DELIB2024_46_rapport annuel 2023 du service public d'assainissement non collectif
DELIB2024_47_modification de la tarification de la cantine scolaire
DELIB2024_48_adhésion à campagnes vivantes 82 et convention de partenariat avec cette association
DELIB2024_49_adoption de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUi 12 pour la réalisation d'un terrain de futsal éclairé et couvert
DELIB2024_49_annexe
DELIB2024_50_octroi de chèques cadeaux aux agents pour les fêtes de fin d'année
DELIB2024_51_convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le CDG82
DELIB2024_52_rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
DELIB2024_53_rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
DELIB2024_53_annexe 1
DELIB2024_53_annexe 2
DELIB2024_54_admission en non valeur
DELIB2024_55_convention de gestion des chats errants
DELIB2024_55_annexe
DELIB2024_56_participation aux frais engagés par le coordinateur pour le marché de founirtures granulés bois
DELIB2024_56_annexe
DELIB2024_57_convention d'exploitation de ruches sur le domaine privé communakm
DELIB2024_57_annexe
DELIB2024_58_adhésion à la convention de participation proposée par le CDG82_risque prévoyance
DELIB2024_58_annexe
DELIB2024_59_autorisation de création d'emplois liés à un accroissement temporaire d'activité
DELIB2024_60_autorisation_nouvelles_depenses_investissement_2025.pdf
DELIB2024_61_motion de soutien aux entreprises touchées par l'explostion de la contribution foncière des entreprises
DELIB2024_61__ANNEXE.pdf
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